Mentions Légales

IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR DU SITE www.sosmain-mulhouse.fr

SELARL CHIRURGIE de la MAIN et du MEMBRE SUPERIEUR
8 bd du Président Roosvelt
68200 Mulhouse

Au capital de 11 250 €
SIRET : 443-812-086 00017

Dirigeants : Philippe AMEND , Hervé ROLLAND, Marc De LA CAFFINIERE, Alain POLETTE, Marc JESSU, Thomas ZAPPATERRA
Tel : 03 89 42 55 66

Directeur de publication : Thomas ZAPPATERRA
Hébergement du site par la société 1and1.

CONDITIONS D'UTILISATION

Droit d'auteur et propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques ainsi que les séquences animées. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit du contenu du site www.sosmain-mulhouse.fr , faite sans l'autorisation expresse de SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR est illicite. Toute utilisation d'informations provenant du site www.sosmain-mulhouse.fr doit obligatoirement mentionner la source de l'information et l'adresse Internet du site SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR doit impérativement figurer dans la référence.

Informations

Les informations de ce site web, susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel. Bien qu'un soin tout particulier ait été apporté à la réalisation du contenu de ce site, SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. De même, le contenu auquel le site peut renvoyer (liens " hypertexte ") n'engage en aucun cas la responsabilité de SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR.

DONNÉES PERSONNELLES

Droit d'accès et de rectification

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse suivante : SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR 8 bd du Président Roosvelt, 68200 Mulhouse en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

Destination des informations recueillies

Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du webmaster.

Exercice Droit d'opposition (Opt-out) Art.26 loi 1978

Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR, faite le nous savoir en indiquant bien les données concernées.

RESPONSABILITÉ

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l'éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance. La consultation du site www.sosmain-mulhouse.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "les sites" désignent le site Internet de SELARL CHIRURGIE MAIN MEMBRE SUPERIEUR située à Mulhouse, Haut-Rhin (68).